Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VEDITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOD A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEDITEX domicilié(e) 4, Cité de la Roquette, 75011 PARIS (dossier no 2151529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 274 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2151529) - France.
La marque MOD A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEDITEX, société anonyme coopérative - 4, Cité de la Roquette, 75011 PARIS (dossier no 2151529) - France - SIREN 324274778
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2151529) - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151529 - Publication au BOPI 1999-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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